Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA BORDEE"
Fédération Française des Ports de Plaisance

Numéro de dépôt :
96626692
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque "LA BORDEE"

Déposée le 17 mai 1996 par la société Fédération Française des Ports de Plaisance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA BORDEE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société Fédération Française des Ports de Plaisance domicilié(e) Capitainerie de Port Camargue, 30240 LE GRAU DU ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 616 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française des Ports de Plaisance - France.

La marque "LA BORDEE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA BORDEE" est expirée depuis le 17 mai 2006.

Fédération Française des Ports de Plaisance a également déposé les autres marques suivantes : QUALITE PLAISANCE Fédération Française des Ports de Plaisance ffpp , TOURISME BLEU - TOURISME BLEU ODYSSEA - DESTINATION BLEUE ODYSSEA - BLUE TOURISM - TURISMO AZUL , Ports de Plaisance Magazine , ffpp Fédération Française des Ports de Plaisance , PARTENAIRES DE L'ENVIRONNEMENT NAUTIQUE , Qualité Plaisance Tourisme


Fédération Française des Ports de Plaisance - Capitainerie de Port Camargue, 30240 LE GRAU DU ROI - France - SIREN 384616413


Fédération Française des Ports de Plaisance - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Rencontre des ports de plaisance